- Le droit d'auteur suppose de définir :
- La propriété artistique
- La propriété littéraire
- La propriété cinématographique
- La propriété de l'oeuvre
- L'oeuvre appartient à :
- Son propriétaire
- Son locataire
- Son utilisateur
- Son auteur
- L'auteur est généralement une personne :
- Physique
- Morale
- Si l'auteur est une personne morale, l'oeuvre est :
- Individuelle
- Collective
- L'auteur d'une oeuvre :
- Produit l'oeuvre
- Vend l'oeuvre
- Réalise l'oeuvre
- Une oeuvre audiovisuelle est une création :
- Matérielle
- Manuelle
- Artisanale
- Intellectuelle
- L'infration au droit d'auteur est :
- Une imitation
- Une reproduction
- Un plagiat
- Le droit d'auteur repose sur :
- Un partage
- Une égalité
- Une exclusivité
- Une gratuité
- Le droit d'auteur est donc :
- Le droit partagé d'exploiter une oeuvre sur le plan commercial
- Le droit exclusif pour son ou ses auteurs d'exploiter une oeuvre commercialement
- Les tiers, dans l'application du droit d'auteur, sont :
- Autorisés
- Empêchés
- Interdits
- Ont tous les droits
Quelle est cette notion ?
- Gemaakt 07/05/2022
- Gepubliceerd 07/05/2022
- Gewijzigd 07/05/2022
- Moeilijkheid Moeilijk
- Vragen 10
- Thema Literatuur, Kunst
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